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Un après-midi à Troyes...

Claire Benier | 28/02/2007 | CULTURE & PAPILLES
Si vous passez par Troyes, ne manquez pas de découvrir d'un peu plus près la ville aux dix églises, classée ville d'art et d'histoire. Son musée d'art moderne, composé quasi exclusivement de la collection privée de Pierre et Denise Levy (grâce à une donation en 1976), à quelques pas de la...

QUELQUES MESURES ISSUES DE LA LOI DE FINANCE POUR 2007 ET DE LA LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2006

Philippe de Saint-Bauzel, Claire Bénier | 31/01/2007 | DROIT FISCAL
EN BREF La fiscalité du capital risque à l’honneur L'article 60 de la loi de finances modifie le régime de la fiscalité des entreprises investissant en capital-risque, à la suite des aménagements apportés au régime des plus-values à long terme pour ces...

La société européenne

Guillaume Lesieur, Claire Bénier, Margarita Sanchez | 30/06/2006 | DROIT DES SOCIETES
Le Décret n°2006-448 du 14 avril 2006 relatif à la société européenne, pris en application de la loi du 26 juillet 2005 pour la confiance et la modernisation de l’économie qui a transposé en France le Règlement 2157/2001/CE, relatif au statut de la société européenne ("SE") et la directive...

Loi relative aux OPA

Guillaume Lesieur, Claire Bénier, Margarita Sanchez | 30/06/2006 | DROIT DES SOCIETES
La loi n° 2006-387 du 31 mars 2006 vient transposer la directive n° 2004/25/CE du 21 avril 2004. Les mesures phares de cette nouvelle loi sont les suivantes: Rôle des actionnaires de la cible Conformément à l'esprit libéral de la directive,...

Abandons de créance: refus de la déduction d'une aide financière consentie à une sous-filiale en difficulté

Philippe de Saint-Bauzel, Clauire Bénier | 30/05/2006 | DROIT FISCAL
CE 10 mars 2006, n°263183 En refusant la déduction d'une aide financière consentie à une sous-filiale en difficulté, le Conseil d'Etat exclut de façon claire de tenir compte de l'intérêt du groupe fiscal, mettant un terme à la jurisprudence récemment développée par la Cour administrative d'appel...

Abus de droit d'un apport suivi d'une cession de titres

Philippe de Saint-Bauzel, Claire Bénier | 30/05/2006 | DROIT FISCAL
TA Versailles 13 décembre 2005 et 3 janvier 2006 Deux décisions récentes du TA de Versailles viennent de se prononcer sur la notion d'abus de droit à l'encontre d'opérations d'apports suivi d'une cession de titres, réalisé en régime de sursis d'imposition des plus-values des particuliers à...

Impôt sur le revenu - salariés détachés à l'étranger

Philippe de Saint-Bauzel, Claire Bénier | 30/05/2006 | DROIT FISCAL
L'article 51 de la loi 2005-1720 du 30 décembre 2005, applicable à compter de l'imposition des revenus 2006, a réaménagé les conditions d'application des exonérations (partielle ou totale) prévues en faveur des salariés détachés à l'étranger (article 81 A du CGI). Une instruction 5B-15-06 du 6...


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